Emmener votre propre véhicule en Europe en tant que visiteur : l’admission temporaire dans l’UE expliquée

Qui peut faire entrer un véhicule dans l’UE sous admission temporaire ?

L’exonération totale des droits et de la TVA s’applique lorsque toutes ces conditions sont réunies :

• Vous résidez hors du territoire douanier de l’UE
• Le véhicule est immatriculé hors de l’UE au nom d’une personne résidant hors de l’UE
• Il est utilisé par une personne résidant hors de l’UE
• Il est destiné à un usage privé, et non à la location, à la vente ou au transport rémunéré de personnes ou de marchandises
• Il quittera l’UE avant la fin du délai

Une autre personne résidant hors de l’UE peut le conduire à titre privé si vous l’y autorisez par écrit. Les résidents de l’UE ne peuvent le conduire que dans des cas limités, par exemple occasionnellement à votre demande pendant votre séjour dans l’UE. La Grèce est plus stricte : sans accord de la douane, seuls vous, votre conjoint, vos enfants et vos parents peuvent le conduire.

Combien de temps le véhicule peut-il rester dans l’UE ?

Le droit de l’UE accorde 6 mois pour un véhicule routier à usage privé, à compter de son placement sous admission temporaire. La douane finlandaise confirme que le délai commence à courir à l’entrée du véhicule sur le territoire de l’UE, et non dans chaque pays. Les étudiants peuvent garder le véhicule pendant la durée de leurs études, et les personnes en mission à durée déterminée pendant la durée de celle-ci.

Certains pays appliquent la limite sous la forme de 6 mois sur toute période de 12 mois (Grèce) ou de 6 mois par an (Pays-Bas). Si votre voyage dépasse 6 mois, indiquez-nous votre itinéraire avant de réserver et nous vous conseillerons.

Que se passe-t-il à l’arrivée d’un véhicule expédié ?

Si vous entrez en conduisant, le véhicule peut être déclaré verbalement à la douane à la frontière. Un véhicule expédié en RoRo ou en conteneur arrive sans vous : un agent en douane le déclare donc en admission temporaire au port. Le dédouanement est assuré par notre courtier, un agent local que nous vous présentons, ou votre propre courtier. Conservez le connaissement et la mainlevée douanière : ils prouvent la date de début de vos 6 mois.

Qu’est-ce qui met fin à l’admission temporaire ?

• Le véhicule quitte l’UE
• Il est importé définitivement, droits et TVA payés
• Il est détruit ou abandonné à l’État

Si le véhicule est encore dans l’UE à l’expiration du délai, les droits et la TVA deviennent exigibles et le véhicule peut être saisi. La douane chypriote, par exemple, le précise dans ses instructions. La vente ou la location dans l’UE est interdite sous admission temporaire.

Ai-je besoin d’un carnet de passages pour l’Europe ?

Non. La FIA, qui gère le système des carnets, indique que les carnets ne sont pas exigés en Europe, et le droit de l’UE permet de déclarer verbalement un véhicule à l’entrée. Chypre accepte un carnet si vous en avez un, mais il n’est pas nécessaire.

Voyager dans l’UE avec un véhicule immatriculé au Royaume-Uni

• Apposez un autocollant UK, sauf si votre plaque porte l’identifiant UK avec l’Union Jack. En Espagne, à Chypre et à Malte, l’autocollant est exigé quelle que soit la plaque ; l’Irlande n’exige ni l’un ni l’autre
• Aucune carte verte n’est exigée dans l’UE, mais vous devez être assuré : toute police britannique offre la couverture minimale au tiers dans l’UE ; vérifiez ce que couvre la vôtre en plus
• Aucun permis de conduire international n’est nécessaire avec un permis britannique à photo. Un permis papier, ou un permis de Gibraltar, Guernesey, Jersey ou de l’île de Man, peut en nécessiter un
• Ayez sur vous le V5C indiquant votre adresse actuelle au Royaume-Uni, ou un VE103 pour un véhicule loué ou en leasing
• Maintenez la taxe, le MOT et l’assurance du véhicule au Royaume-Uni pendant son absence
• Un véhicule immatriculé au Royaume-Uni est un véhicule hors UE : la limite européenne de 6 mois d’admission temporaire s’y applique

Sortir un véhicule du Royaume-Uni pendant 12 mois ou plus constitue une exportation définitive, et vous devez en informer la DVLA sur le V5C.

Comment IVSS vous aide

• Transport RoRo et en conteneur vers les ports européens depuis l’Amérique du Nord, l’Australie, la Nouvelle-Zélande, l’Afrique du Sud et d’autres pays
• Dédouanement en admission temporaire par notre courtier, un agent local que nous vous présentons, ou votre propre courtier
• Conseils sur votre itinéraire, les délais et les documents avant la réservation
• Retour à la fin de votre voyage, depuis un port européen ou le Royaume-Uni

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